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MENEGHETTI AVOCATS

AVOCATS A LA COUR
 
 

 

 
 

Travaux et publications :

Patrick Meneghetti


Pouvoirs de l'administrateur ad hoc désigné selon l'article L. 261-10-1 du CCH - Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, Mars 2021


Réglementation thermique, responsabilité et assurances - Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, Mars 2021


Incidence de la pandémie de Covid 19 sur la construction et ses assurances -- Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, Mars 2021


Panorama des décisions rendues en 2020 en droit de l'assurance construction -- Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, Mars 2021


La prescription des actions entre les constructeurs - Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, Septembre 2020


Actualités en droit des assurances et de la responsabilité – Colloque Ordre des Avocats - Juillet 2020


Le Brexit et la Libre Prestation de Service en Assurances – Formation Ordre des Avocats – Novembre 2019


Actualités en droit des assurances et de la responsabilité – Colloque Ordre des Avocats - Juillet 2019


« Travaux sur existant : retour sur les enjeux de la nouvelle interprétation de la Cour de cassation » - Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, juin 2019


« Clarification du concours de responsabilité du fabricant ou fournisseur de produits dans une opération de construction » - Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, juin 2019


« L’assurance et l’activité déclarée par l’assuré » - Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, juin 2019


Sélection des dernières jurisprudences en responsabilité et assurances des constructeurs - in Le Moniteur - Opérations Immobilières, juin 2019


Actualités législative et jurisprudentielle en droit de l’assurance construction – Formation Ordre des Avocats - Avril 2019


La responsabilité des professions règlementées et l’assurance – Formation Ordre des Avocats – Mars 2019


La Directive Distribution d’Assurance – Formation Ordre des Avocats – Novembre 2018


Actualités en droit des assurances et de la responsabilité – Colloque Ordre des Avocats - Juillet 2018


Actualités législative et jurisprudentielle en droit de l’assurance construction – Formation Ordre des Avocats - Avril 2018


Garantie décennale et travaux sur existants : un surprenant revirement de la Cour de cassation : Article in Atout Risk Managers – Octobre 2017


Les évolutions juridiques du régime de l’engagement des forces armées dans la sécurité du territoire national : Article in Revue de la Défense Nationale – Février 2017


La Défense écartelée (Contribution) : Editions du CEPS 2017


Quel rôle pour les armées sur le territoire national face au terrorisme ? Ecole de Guerre – Juin 2016


Principes et problèmes juridiques de l’engagement des forces armées dans la sécurité du territoire national : Article in Revue de la Défense Nationale – Mars 2016


Panorama de jurisprudence de l’assurance-construction : Article in La Tribune de l’assurance 2014


Grande-Bretagne Vs/ UE : vers un lose-lose deal ? : Article in Prises de position - CEPS 2013


Relisons Portalis : Article in Prises de position - CEPS 2012


Bougons l'Europe (Contribution) : Editions du CEPS 2012


La responsabilité et les assurances des constructeurs : Cours Université Paris XII


Le contentieux des marchés de travaux privés : Module de formation annuelle Groupe Moniteur


Vente en l’Etat Futur d’Achèvement : comment sécuriser vos montages : Module de formation annuelle EFE


Le contrat de construction de maison individuelle : Module de formation annuelle EFE


Actualité jurisprudentielle et réglementaire construction : Module de formation annuelle Groupe Moniteur


Risques et responsabilités du maître d’ouvrage : Module de formation Groupe Moniteur


La responsabilité des maîtres d’œuvre : Module de formation Groupe Moniteur


Le contentieux de la sous-traitance : Module de formation Groupe Moniteur


Sous-traitant ou fabricant d'EPERS : Colloque EFE


Vente d’immeubles et contrats de construction de maison individuelle - Colloque Groupe Moniteur 13 décembre 2005


Les ventes d’immeuble à construire – Séminaire EFE


La liquidation spéciale des Compagnies d’assurances – Article in Le Moniteur en collaboration avec Gilbert Leguay et François Schmit


L’assurance-caution - Cours à l’Institut des Assurances de Paris


Commentaire de l’arrêt Cass. Civ. III 4 Juin 1997 CPA c/Laplaze - Article in RGDA 1997 en collaboration avec le Professeur J. Roussel


 
 

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